Trois énigmes

Trois énigmes

Le Monde
Samedi 4 mai 1991, p. 2

BESSIS JEAN LOUIS; RONAI MAURICE

LA manipulation de l’institution judiciaire requiert du métier. Manifestement, nos deux ministres de la justice n’ont pas le savoir de leurs détracteurs. Si Albin Chalandon n’avait pas une grande expérience des rouages judiciaires, au moins avait-il su s’entourer de véritables techniciens de l’ingérence. Dessaisir un juge est un art simple, mais tout d’exécution.
C’est ce qu’illustre le vaudeville judiciaire auquel le pays assiste depuis quelques semaines. La pièce met en présence quatre groupes. Dans l’ordre d’apparition, le  » groupe des mutins « , les  » deux candides « , le  » petit couple de province « , le  » trio infernal « . On aura reconnu le juge Jean-Pierre et ses amis, les deux ministres, le procureur du Mans et sa plus proche collègue, présidente du même tribunal, coauteurs du mémorable dessaisissement dominical par télécopie, enfin, les trois conseillers de la chambre d’accusation d’Angers.
Trois énigmes. Pourquoi le procureur a-t-il retenu le mode de dessaisissement le plus imprudent ? Pourquoi n’a-t-il pas soumis la totalité de la délirante procédure à la chambre d’accusation ? Enfin, quels mobiles ont bien pu conduire les magistrats d’Angers à la valider ?
Dimanche 7 avril, le procureur informe la chancellerie qu’un juge frondeur s’apprête à entreprendre des investigations douteuses. Pour le contrecarrer, elle dispose d’une palette de procédures éprouvées : faire saisir la chambre d’accusation par le parquet en lui soumettant la régularité de l’instruction, ou bien tenter d’obtenir la récusation du juge par le premier président de la cour d’Angers, ou encore présenter à la Cour de cassation une requête en suspicion légitime.
Curieusement, il est décidé de solliciter le dessaisissement auprès de la présidente du tribunal du Mans. Pour deux raisons : célérité et sécurité. En effet, les trois autres voies requéraient quelques heures de patience pour aboutir et comportaient un léger aléa. Mais mesurait-on que les deux avantages attendus se révéleraient contre-productifs ? On souhaitait écarter le  » mutin  » le jour même, dimanche après-midi, mais c’est précisément cette célérité exceptionnelle du dessaisissement, sa  » dominicalité  » qui vont heurter l’opinion. Sécurité : on souhaitait dessaisir à coup sûr. Le procureur se porte garant de l’issue : avant même d’introduire la requête, il s’est assuré de l’assentiment de la présidente du tribunal. Il entretient avec elle des relations privilégiées : n’appartiennent-ils pas au même tribunal de province, ne sont-ils pas du même grade, ne se rencontrent-ils pas quotidiennement ? Cela crée des liens.  » Je lui ai annoncé que j’allais la saisir d’une requête en dessaisissement… Elle a réfléchi, donné son accord et j’ai averti le parquet général, qui en a informé la chancellerie.  » Il est confortable de connaître par avance l’issue d’une procédure, mais qui ne risque rien n’a rien.
C’est justement cette solution de facilité qui va fragiliser la démarche : la décision émanant d’un magistrat du Mans, fût-il président, avait peu de chances d’en imposer à des juridictions de rang supérieur. Or le dossier devait fatalement être soumis à la chambre d’accusation de la cour d’appel pour en examiner la régularité : pouvait-on mieux indisposer celle-ci en la contournant d’emblée ? Toutes les procédures de dessaisissement autres que celle retenue, en donnant compétence à des instances supérieures, auraient conféré au désaveu du juge plus d’autorité. L’actuelle opposition, qui feint aujourd’hui l’indignation, ne s’y était pas trompée quand elle avait confié en 1987 à la Cour de cassation le soin de dessaisir en quelques heures le juge Grellier du dossier Michel Droit.
Inexpérience dans l’ingérence
Deuxième énigme. Pourquoi le procureur du Mans n’a-t-il soumis à la chambre d’accusation qu’une partie de la procédure ? Deux hypothèses. Celle qu’il évoque lui-même :  » La nullité du réquisitoire entraînait à mes yeux la nullité de l’ensemble des actes de l’instruction.  » Ou alors, incertain quant à l’issue de son recours, il se sera réservé la possibilité de soumettre dans un second temps à la chambre d’accusation la validité de la perquisition. Celle-ci se révélant plus contestable encore que le réquisitoire lui-même, il eût été plus difficile à la chambre d’accusation de ne pas faire droit à une demande d’annulation globale : n’avoir pas formé pareille requête tenait du coup de poker. S’agissant désormais d’une affaire d’Etat, il n’aurait pas été ridicule de mettre  » toutes les chances de son côté « .
Troisième énigme. Pourquoi la chambre d’accusation a-t-elle pris une telle position ? Indignation ? Les magistrats auraient été heurtés par l’insolite dessaisissement dominical : à démarche aberrante, réponse aberrante. Volonté politique d’affirmer l’indépendance de la justice ? Enfin, on ne peut exclure des considérations de carrière : en milieu judiciaire, l’indépendance apparente vis-à-vis du pouvoir en place procède souvent d’un calcul sur une alternance éventuelle et s’avère  » dépendance par anticipation « . Morale, politique, carrière : il est clair que les considérations proprement juridiques ne pèsent pas lourd dans les affaires de ce type.
La chancellerie a-t-elle conduit les choix étranges de procédure ou en a-t-elle laissé l’initiative à un aimable procureur provincial ? Dans un cas comme dans l’autre, force est de constater l’inexpérience de l’ingérence. Il n’est pas interdit de voir dans un tel amateurisme une marque de probité, quand on se souvient du professionnalisme dont a su faire preuve l’opposition dans un passé récent.

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